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Alpes Provence Réservation

Le site www.gites-de-france-04.fr est la propriété de la

SARL Alpes Provence Réservation

Rond Point du 11 novembre
04000 Digne les Bains
France

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  • L’éditeur du site www.gites-de-france-04.fr est la SARL Alpes Provence Réservation

    Coordonnées :

    Rond Point du 11 novembre - BP 201
    04000 Digne-les-Bains cedex
    Tél. : 04 92 31 69 00
    Fax : 04 92 32 32 63
    Email : infos@gites-de-france-04.fr

    Forme juridique : S.A.R.L.
    Représentant légal : Gérant Thierry Hours
    Directeur de la publication : Thierry Hours

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  • ITEA 9bis Boulevard Emile Romanet 44100 Nantes Tél. +33 (0)2 40 16 16 16

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Le site www.gites-de-france-04.fr a pour fonction de vous faire découvrir l’offre des Alpes de Haute Provence et vous assister dans la recherche de produits et services en relation avec la vente de séjours en hébergements Gîtes de France® et dans tous modes d'hébergements dans les Alpes de Haute Provence. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus par la SARL Alpes Provence Réservation, à tout moment, de l’accès aux services proposés sur ledit site.

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  • A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.
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Droits de propriété intellectuelle

Les dénominations et logos Gîtes de France®, Charmance®, Pré Vert® et le Tourisme Vert® sont des marques déposées. Le site www.gites-de-france-04.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.

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Avis Clients (CGU)

Conditions générales d'utilisation
Ces Conditions Générales d’Utilisation portent sur les principes et règles de collecte, modération et restitution des avis clients en ligne.
Elles assurent la fiabilité des processus de collecte et définissent l'ensemble des principes et exigences mis en place par Alpes Provence Réservation, afin de traiter de manière transparente et loyale les avis clients.
Le traitement des avis comprend les étapes de leur collecte, leur modération et leur restitution.
Consulter l'intégralité des Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le réseau Gîtes de France®. Le médiateur 'droit de la consommation' ainsi proposé est MEDICYS.
Ce dispositif de médiation peut être joint par :
- voie électronique : www.medicys.fr ;
- ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris

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SARL ALPES PROVENCE RESERVATION (anciennement GITES DE FRANCE 04)
au Capital de 29 000 €
  • N° TVA : FR 17 399 801 927
  • RCS : Digne TGI B 399 801 927
  • CCP : 06500 - 17 E Marseille
  • IBAN : FR / 03 / 20041 / 01008 / 06500017E029 / 86
  • R.C.P (Responsabilité Civile Professionnelle) : GROUPAMA
    N° Police : 7207
    Groupama Alpes Méditerranée
    24 Parc du Golf - BP 10359
    13793 Aix en Provence Cedex 3
  • Carte professionnelle n° 466 d'Agence Immobilière
    délivrée par la Préfecture des Alpes de Haute Provence
    Fond de garantie de : 1 255 000 €
  • Garant Loi Hoguet : Groupama Assurance Crédit
    N° police : 4000712934
    5-7 rue du centre
    93199 NOISY-LE-GRAND Cedex
Alpes de Haute-Provence

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